Grenelle et copropriétés à réhabiliter

Il s’agit d’une soirée organisée par le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) des Yvelines en collaboration avec la Communauté d’Agglomération 2 Rives de Seine (CA2RS), le plan bâtiment Grenelle, l’Association des Responsables de Copropriété (ARC), Planète Copropriété et Énergies Solidaires dans le cadre de la programmation du pôle éco-construction Seine aval.

Selon l’enquête logement de l’INSEE de 2002, le nombre de logements en copropriété en France s’élève à 7,6 M sur un total de 29,5 M de logements. Phénomène essentiellement urbain puisque près des 2/3 se trouvent dans des agglomérations de plus de 200 000 habitants, et que 30 % des logements en copropriété se trouvent en Ile de France.

La réhabilitation du parc de logements existants constitue donc un défi majeur pour les prochaines années.

Motivée par la nécessité d’améliorer la performance énergétique, la réhabilitation doit être aussi l’occasion de réfléchir à l’évolution de la manière d’habiter au XXIe siècle. Cette question concerne les maires qui, dans leur Plan Local d’Urbanisme (PLU), peuvent anticiper et prévoir des dispositions favorables à cette transformation (cession de droits à construire en hauteur, en épaisseur, sur les espaces libres pour reconstruire la ville sur la ville).

Les immeubles sous le régime de la copropriété vont du bâtiment de deux logements jusqu’à des ensembles de plusieurs bâtiments regroupant des centaines de logements. Toutefois, près de 30 % des copropriétés comptent moins de 10 logements et 70 % d’entre elles ont moins de 30 logements.

L’abondante jurisprudence qui est né de ce statut montre bien le caractère conflictuel de l’habitat en copropriété. Les contentieux portent sur l’usage des parties communes, les troubles de voisinage et les dépenses d’entretien. Investir les copropriétés est donc complexe dans les prises de décision mais aussi dans les choix techniques.

Les dispositions du Grenelle concernant les copropriétés seront présentées, ainsi que des propositions pour encourager les copropriétaires à se lancer et accompagner leur démarche : méthode, outils techniques et financiers, nouvelles compétences (création d’un fond travaux, établissement d’un plan pluriannuel de travaux, refonte du plan comptable, accompagnateur).


le quartier de La Rouvière [9e arrondissement] à Marseille, copropriété de 2161 logements construite dans les années 1960-1965 par Xavier ARSENE-HENRY, architecte DPLG (1919-2009).


Le lundi 28 novembre 2011 de 20h00 à 22h30 à la salle Guy de Maupassant de l’espace Senet 121 rue paul Doumer – 78510 Triel sur Seine

inscription obligatoire auprès du CAUE 78 : téléphone 01 39 07 78 66 ou télécopie 01 39 50 61 60 courriel : caue78@caue78.com

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